BAUKÖRPER MIT EINGEFÜHRTEM AKUSTIKKÖRPER
Brevet européen · EP2534318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2534318
- Numéro de demande
- EP10748069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2010
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)E04B 5/48 (2006.01)F24D 3/14 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010025445 16.05.2010DE 102010008029 13.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/061306 03.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/098156 18.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 22 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2017
1 entrée antérieure
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
Benninger Str. 70, 87700 Memmingen, DE
99092 Erfurt, DE
Inventeur
99092 Erfurt, DE
87733 Markt Rettenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.