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Brevet européen · EP2534387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2534387
Numéro de demande
EP11711025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
13 janv. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 9/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
GB 201002309 11.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000658 11.02.2011
Publication PCT
WO2011/098290 18.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive Central Park, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Inventeur

BEAUREPAIRE, Olivier

F-74150 Rumilly, FR

MIAN, Omar

Rugby CV22 7QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.