ETIQUETTE RFID PASSIVE SANS PUCE

Brevet européen · EP2534614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2534614
Numéro de demande
EP11708541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
19 août 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/067 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
FR 1050971 11.02.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050264 08.02.2011
Publication PCT
WO2011/098719 18.08.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Institut Polytechnique de Grenoble

46 avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

Université de Savoie

27, rue Marcoz, 73000 Chambery, FR

Inventeur

PERRET, Etienne

F-38031 Grenoble Cedex 1, FR

TEDJINI, Smail

F-38031 Grenoble Cedex 1, FR

VASUDEVAN NAIR, Deepu

F-38031 Grenoble Cedex 1, FR

GARET, Frédéric

F-73160 Saint Cassin, FR

DUVILLARET, Lionel

F-73000 Chambéry, FR

VENA, Arnaud Maurice

F-07500 Guilherand-Granges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.