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Brevet européen · EP2534949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2534949
Numéro de demande
EP11739922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
2 juin 2021
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 31/02 (2006.01)
A01N 43/02 (2006.01)
A01N 43/10 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
A01N 43/78 (2006.01)
A01N 43/84 (2006.01)
A01N 47/46 (2006.01)
A01P 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010172671 30.07.2010
JP 2010025681 08.02.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/052652 08.02.2011
Publication PCT
WO2011/096575 11.08.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

KOBAYAKAWA, Reiko

Suita-shi Osaka 5650874, JP

KOBAYAKAWA, Ko

Suita-shi Osaka 5650874, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.