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Brevet européen · EP2534980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2534980
- Numéro de demande
- EP12171259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011101843 U 15.06.2011DE 202011106565 U 10.10.2011DE 202011109034 U 13.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 12 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Diemer, Gregor
85456 Wartenberg, DE
Jaspert, Bodo Dr.
85630 Grasbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.