Bandscheibenimplantat
Brevet européen · EP2535021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535021
- Numéro de demande
- EP11169884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2011
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
78048 VS-Vlllingen, DE
79367 Weisweil, DE
3612 Steffisburg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.