Verband
Brevet européen · EP2535026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535026
- Numéro de demande
- EP12004477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2012
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 27 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D04H 1/541 (2012.01)D04H 1/558 (2012.01)D04H 1/70 (2012.01)A61F 13/00 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011106495 15.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 24.05.2018
1 entrée antérieure
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Titulaire
37276 Meinhard, DE
Inventeur
37276 Meinhard, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.