Dreischneider
Brevet européen · EP2535153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535153
- Numéro de demande
- EP12004549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2012
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B26D 7/02 (2006.01)//B26D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011105253 17.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- DGR-Graphic GmbH, Fritz-Souchon-Strasse 10, 32339 Espelkamp, Allemagne → Meccanotecnica S.p.A., via Benedetto Maffeis 4, 24025 Gazzaniga (BG), Italie
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
2 entrées antérieures
- 14 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Inventeur
32425 Minden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.