Fahrrad mit Aufhängung

Brevet européen · EP2535251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535251
Numéro de demande
EP12183732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/04 (2006.01)
F16F 9/56 (2006.01)
Priorité
US 833745 09.07.2010
Divisionnaire de
EP11172073
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

Talavasek, Jan

Morgan Hill, CA California 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.