VERSCHLUSSELEMENT ZUM ÖFFNEN
Brevet européen · EP2535264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535264
- Numéro de demande
- EP11742024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2011
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 37/32 (2006.01)B64D 45/02 (2006.01)B64C 3/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010027672 10.02.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/000712 09.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/099274 18.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
MOTOHASHI, Hideto
Nagoya-shi Aichi 455-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.