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Brevet européen · EP2535281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535281
Numéro de demande
EP12004533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2012
Publié
19 déc. 2012
Délivré
19 mars 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/46 (2006.01)
//B65C 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011105260 17.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

Streib, Michael

72406 Bisingen, DE

Pfau, Helmut

72411 Bodelshausen, DE

Gaiser, Armin

72474 Benzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.