SCHIEBEFENSTER, INSBESONDERE FÜR EIN DACH
Brevet européen · EP2535476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535476
- Numéro de demande
- EP12168047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2012
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04D 13/035 (2006.01)E04B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 8892011 17.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Titulaire
5321 Koppl, AT
5324 Faistenau, AT
Inventeur
5321 Koppl, AT
5324 Faistenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.