Membranventil
Brevet européen · EP2535623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535623
- Numéro de demande
- EP12172231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2012
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011104741 17.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Burgbacher, Tilo
78465 Konstanz, DE
Scheid, Maximilian
78266 Büsingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.