Verstellbares Luftrohr

Brevet européen · EP2535656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535656
Numéro de demande
EP11009677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F16L 11/24 (2006.01)
Priorité
CZ 201124467 U 10.06.2011
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Inventeur

Bures, Michal

53901 Hlinsko, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.