ELEKTRONISCHE WASSERWAAGE
Brevet européen · EP2535683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535683
- Numéro de demande
- EP10845763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2010
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01C 5/00 (2006.01)G01C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010027514 10.02.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/055066 24.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/099171 18.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 12 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- Sokkia Topcon Co., Ltd., 75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, Japon → TOPCON CORPORATION, 75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, Japon
Publié dans Swissreg le 12.01.2019
- 24 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.09.2015
1 entrée antérieure
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
Matsuda-machi, Ashigarakami Gun, Kanagawa 2588508, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.