Strukturbildungsverfahren

Brevet européen · EP2535771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535771
Numéro de demande
EP12183679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2007
Publié
19 déc. 2012
Délivré
18 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G03F 7/32 (2006.01)
G03F 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2006347560 25.12.2006
JP 2007103901 11.04.2007
JP 2007117158 26.04.2007
JP 2007325915 18.12.2007
Divisionnaire de
EP07025004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 08.02.2014

  6. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

Fujifilm Corporation

26-30 Nishiazabu 2-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Tsubaki, Hideaki

Shizuoka, JP

Kanna, Shinichi

Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.