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Brevet européen · EP2535815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535815
Numéro de demande
EP12004423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2012
Publié
19 déc. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/14 (2006.01)
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
US 201113161780 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

Schreter, Ivan

69190 Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.