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Brevet européen · EP2535964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535964
Numéro de demande
EP11004912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
11 avr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/18 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/12 (2006.01)
H01M 2/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

Kesper, Heinrich

34508 Willingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.