SÜSSSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2536298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536298
Numéro de demande
EP10781831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 déc. 2012
Délivré
13 août 2014
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23L 1/236 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 1/09 (2006.01)
A23L 2/60 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
Priorité
DE 102010025323 28.06.2010
DE 102010008707 19.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/006953 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/101002 25.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Krüger GmbH & Co. KG

Senefelderstrasse 44, 51469 Bergisch-Gladbach, DE

Inventeur

KRÜGER, Willibert

51467 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.