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Brevet européen · EP2536324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536324
- Numéro de demande
- EP11742954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/34 (2006.01)A47L 5/28 (2006.01)A47L 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 304625 P 15.02.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/024741 14.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/100678 18.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
NGUYEN, Tom, Minh
Grand Rapids, Michigan 49525, US
SCHOLTEN, Jeffrey, A.
Ada, Michigan 49301, US
HALEY, Kevin
Byron Center, Michigan 49315, US
WIEDMAIER, Thomas
Pagosa Springs, Michigan 81147, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.