KNÖCHELPROTHESE MIT VEREINFACHTER EINSTELLUNG
Brevet européen · EP2536362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536362
- Numéro de demande
- EP10716617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2010
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2010/000622 19.02.2010
- Publication PCT
- WO2011/101699 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 août 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- European Foot Platform SC, 14 avenue de Bale, 68300 Saint Louis, France → EUROPEAN FOOT PLATFORM SARL, 3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, France
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
- 4 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.03.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
F-29170 Fouesnant, FR
F-01700 Miribel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.