ORTHÈSE COMPRESSIVE TUBULAIRE

Brevet européen · EP2536370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536370
Numéro de demande
EP11708543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
7 janv. 2015
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/06 (2006.01)
A61F 13/08 (2006.01)
A47G 25/90 (2006.01)
Priorité
FR 1051119 17.02.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050271 09.02.2011
Publication PCT
WO2011/101578 25.08.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Thuasne

118-120 rue Marius Aufan, 92300 Levallois Perret, FR

Inventeur

CONVERT, Reynald

F-42800 Saint Martin La Plaine, FR

GERARD, Marie

F-92150 Suresnes, FR

COTTE, Alain

F-42100 Saint Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.