KOPPLUNGSTEIL EINER DRAINAGESCHLAUCHEINHEIT
Brevet européen · EP2536448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536448
- Numéro de demande
- EP10781803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/165 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 191102010 16.02.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000283 11.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/100851 25.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.03.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.