GETRÄGERTE METALLKATALYSATOREN
Brevet européen · EP2536500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536500
- Numéro de demande
- EP11704850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 31/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201002677 17.02.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050321 17.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101679 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 30 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
BISHOP, Peter Trenton
Oxfordshire RG4 9LS, GB
COOKSON, James
Oxfordshire OX11 9JS, GB
HANCOCK, Frederick Earnest
Hertfordshire SG8 6AP, GB
HAWKER, Steven
Hertfordshire SG8 7DF, GB
MCNAIR, Robert John III
Mullica Hill New Jersey 08062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.