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Brevet européen · EP2536500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536500
Numéro de demande
EP11704850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
7 déc. 2016
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/02 (2006.01)
Priorité
GB 201002677 17.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050321 17.02.2011
Publication PCT
WO2011/101679 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 30 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  3. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

BISHOP, Peter Trenton

Oxfordshire RG4 9LS, GB

COOKSON, James

Oxfordshire OX11 9JS, GB

HANCOCK, Frederick Earnest

Hertfordshire SG8 6AP, GB

HAWKER, Steven

Hertfordshire SG8 7DF, GB

MCNAIR, Robert John III

Mullica Hill New Jersey 08062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.