ÜBERWACHUNGSEINRICHTUNG FÜR EINEN SCHIEBEVERSCHLUSS, EINEN GIESSROHRWECHSLER ODER EIN ANDERES VERSCHLUSSORGAN AN EINEM METALLURGISCHEN GEFÄSS
Brevet européen · EP2536520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536520
- Numéro de demande
- EP11710416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 45/00 (2006.01)B22D 41/46 (2006.01)B22D 41/22 (2006.01)C21C 5/46 (2006.01)C21C 5/52 (2006.01)F27D 19/00 (2006.01)F27D 21/00 (2006.01)F27B 14/20 (2006.01)F27D 3/14 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 20912010 19.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000751 17.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101138 25.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.