PELLETPRESSE
Brevet européen · EP2536555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536555
- Numéro de demande
- EP11704233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 11/20 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)B30B 11/00 (2006.01)B30B 11/22 (2006.01)
- Priorité
- US 305699 P 18.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/052392 18.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101432 25.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.