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Brevet européen · EP2536653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536653
- Numéro de demande
- EP11704726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B66C 23/82 (2006.01)B66C 23/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010008155 16.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000742 16.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101133 25.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 19 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.10.2013
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
74388 Talheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.