PYRAZOL-MIKROBIOZIDE

Brevet européen · EP2536692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536692
Numéro de demande
EP11702051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
25 déc. 2013
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/14 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
Priorité
EP 10153924 18.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/051538 03.02.2011
Publication PCT
WO2011/101256 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

STIERLI, Daniel

CH-4332 Stein

WALTER, Harald

CH-4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.