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Brevet européen · EP2536710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536710
- Numéro de demande
- EP11702848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/4523 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 10153843 17.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/052101 14.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101304 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
BAUMANN, Karlheinz
79588 Efringen-Kirchen, DE
FLOHR, Alexander
79540 Loerrach, DE
GOETSCHI, Erwin
CH-4153 Reinach BL
GREEN, Luke
CH-4057 Basel
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
KNUST, Henner
79618 Rheinfelden, DE
LIMBERG, Anja
CH-4058 Basel
LUEBBERS, Thomas
79540 Loerrach, DE
THOMAS, Andrew
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.