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Brevet européen · EP2536792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536792
Numéro de demande
EP11708556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201002700 17.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050267 11.02.2011
Publication PCT
WO2011/101657 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 25 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.07.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  6. 24 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

EDWARDS, John, L.

Durham DH1 4AP, GB

LOWRY, Karl

Stockton-on-Tees Durham TS15 9TW, GB

PARNHAM, Emily, Ruth

Stockton-On-Tees Durham TS20 1SL, GB

REID, Sean

Ashbourne Derbyshire DE6 1GZ, GB

ROBB, John

Stockton-on-Tees Durham TS18 5EG, GB

TONKIN, Rebecca, Louise

Stockton-on-Tees Durham TS17 0RN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.