TITANDIOXID
Brevet européen · EP2536792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536792
- Numéro de demande
- EP11708556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201002700 17.02.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050267 11.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101657 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 25 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 24 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Durham DH1 4AP, GB
Stockton-on-Tees Durham TS15 9TW, GB
Stockton-On-Tees Durham TS20 1SL, GB
Ashbourne Derbyshire DE6 1GZ, GB
Stockton-on-Tees Durham TS18 5EG, GB
Stockton-on-Tees Durham TS17 0RN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.