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Brevet européen · EP2536793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536793
Numéro de demande
EP11708557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
10 juin 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201002703 17.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050268 11.02.2011
Publication PCT
WO2011/101658 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  2. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  3. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

Tioxide Europe Limited

Titanium House Hanzard Drive Wynyard Park, Stockton-On-Tees, TS22 5FD, GB

Inventeur

EDWARDS, John, L

Durham DH1 4AP, GB

ROBB, John

Stockton-on-Tees Durham TS18 5EG, GB

TEMPERLEY, John

Stockton-on-Tees Durham TS21 2JD, GB

JONES, Anthony, G.

Stockton-on-Tees Durham TS21 2BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.