FAHRBAHNINTEGRIERTER RADARSENSOR
Brevet européen · EP2537044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537044
- Numéro de demande
- EP11706744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01S 13/86 (2006.01)G01S 13/32 (2006.01)G01S 13/92 (2006.01)G01S 7/03 (2006.01)G01S 13/91 (2006.01)G08G 1/015 (2006.01)G08G 1/02 (2006.01)G08G 1/04 (2006.01)G08G 1/048 (2006.01)G08G 1/052 (2006.01)G08G 1/056 (2006.01)G08G 1/065 (2006.01)G08G 1/14 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010013878 01.04.2010DE 102010008183 16.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000695 15.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101115 25.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- VOLTRA solutions GmbH, Bildstock 5, 88085 Langenargen, Allemagne, Niechoj, Bernhard, Eichwaldstraße 45, 88131 Lindau, Allemagne → VOLTRA solutions GmbH, Bildstock 5, 88085 Langenargen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
NIECHOJ, Bernhard
88131 Lindau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.