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Brevet européen · EP2537148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537148
- Numéro de demande
- EP11745152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/22 (2006.01)G01N 1/26 (2006.01)G08B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 843571 26.07.2010WO PCT/US2010/002714 12.03.2010US 723095 12.03.2010US 305669 P 18.02.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/025021 16.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/103145 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
Exton, Pennsylvania 19341, US
Downingtown, Pennsylvania 19335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.