PROCEDE CRYPTOGRAPHIQUE DE COMMUNICATION D'UNE INFORMATION CONFIDENTIELLE
Brevet européen · EP2537284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537284
- Numéro de demande
- EP11712927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/30 (2006.01)G09C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1051190 18.02.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050336 17.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101598 25.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 3 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université de Limoges, Hôtel de l'Université, 33 rue François Mitterand, 87032 Limoges Cedex, France
Publié dans Swissreg le 03.02.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
GABORIT, Philippe
F-87220 Feytiat, FR
AGUILAR MELCHOR, Carlos
F-87000 Limoges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.