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Brevet européen · EP2537344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2537344
Numéro de demande
EP11706121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04N 19/577 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/147 (2014.01)
Priorité
US 30626110 P 19.02.2010
US 201113029967 17.02.2011
Demande PCT
PCT/US2011/025506 18.02.2011
Publication PCT
WO2011/103482 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

  6. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

KARCZEWICZ, Marta

San Diego California 92121-1714, US

PANCHAL, Rahul P.

San Diego California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.