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Brevet européen · EP2537344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537344
- Numéro de demande
- EP11706121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/577 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/147 (2014.01)
- Priorité
- US 30626110 P 19.02.2010US 201113029967 17.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/025506 18.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/103482 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 13 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
KARCZEWICZ, Marta
San Diego California 92121-1714, US
PANCHAL, Rahul P.
San Diego California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.