Rauchablassverschluss
Brevet européen · EP2537563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537563
- Numéro de demande
- EP11171245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 2/12 (2006.01)F24F 13/18 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)//F24F 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
Van Leuven, Tom
9860 Oosterzele, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.