Vorimprägnat

Brevet européen · EP2537682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2537682
Numéro de demande
EP12172127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2012
Publié
26 déc. 2012
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011105676 22.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Schoeller Technocell GmbH & Co. KG

Burg Gretesch, 49086 Osnabrück, DE

Inventeur

Wicher, Martina

49143 Bissendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.