PUFFER ODER KUPPLUNG FÜR EIN SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP2537730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537730
- Numéro de demande
- EP12004650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2012
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61G 7/00 (2006.01)B61G 11/18 (2006.01)B61G 3/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 10532011 21.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.