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Brevet européen · EP2537734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2537734
- Numéro de demande
- EP12172834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2012
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B62D 7/14 (2006.01)B62D 7/15 (2006.01)
- Priorité
- GB 201110434 20.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Johnston Sweepers Limited, Curtis Road, Dorking, Surrey RH4 1XF, Royaume-Uni → Bucher Municipal Limited, Curtis Road, Dorking, Surrey RH4 1XF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 21 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.11.2014
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
Whitstable, Kent CT5 4NL, GB
Gillingham, Kent ME7 3QT, GB
Ashford, Kent TN24 9DH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.