SYSTÈME DE MOTORISATION D'UNE ROUE ASSOCIÉE À UNE SUSPENSION

Brevet européen · EP2537751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2537751
Numéro de demande
EP12185355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
26 déc. 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/40 (2006.01)
Priorité
FR 0959143 17.12.2009
Divisionnaire de
EP10807608
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

12 cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

Essinger, Olivier

1814 La Tour de Peilz

Stacchi, Cesare

6648 Minusio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.