Grundlack und Kartonstruktur dafür

Brevet européen · EP2537980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2537980
Numéro de demande
EP12182180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2009
Publié
26 déc. 2012
Délivré
21 mai 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 17/67 (2006.01)
D21H 17/69 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
D21H 19/40 (2006.01)
C09C 1/42 (2006.01)
C09D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 38579 P 21.03.2008
US 326430 02.12.2008
Divisionnaire de
EP09723362
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Inventeur

Fugitt, Gary P.

Rockville, VA 23146-1555, US

Bushhouse, Steve G.

Quinton, VA 23141, US

Hogan, Jason R.

Glen Allen, VA Virginia 23059, US

Her, Wei-Hwa

Beaumont, TX Texas 77707, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.