Procédé de commande d'un système de ventouse électromagnétique et système de ventouse électromagnétique convenant à la mise en oeuvre dudit procédé

Brevet européen · EP2538005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538005
Numéro de demande
EP12305683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2012
Publié
26 déc. 2012
Délivré
13 sept. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 19/16 (2006.01)
Priorité
FR 1155387 20.06.2011
FR 1155388 20.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Sewosy, Société Par Actions Simplifiée

13B rue Saint-Exupéry, 67500 Haguenau, FR

Inventeur

Horvat, Philippe

67170 Olwisheim, FR

May, Frédéric

67500 Haguenau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.