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Brevet européen · EP2538052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2538052
- Numéro de demande
- EP10846167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2010
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F16K 31/68 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)H01H 37/40 (2006.01)H01H 37/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010033041 18.02.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070820 22.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/102036 25.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
YAJIMA Noriyasu
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.