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Brevet européen · EP2538095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538095
Numéro de demande
EP12173111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
26 déc. 2012
Délivré
8 mars 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20111145 23.06.2011
IT MI20111148 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

Codega, Antonio

I-23834 Premana, LECCO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.