Karabiner
Brevet européen · EP2538095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2538095
- Numéro de demande
- EP12173111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2012
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20111145 23.06.2011IT MI20111148 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
Codega, Antonio
I-23834 Premana, LECCO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.