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Brevet européen · EP2538347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2538347
- Numéro de demande
- EP10011351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2004
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 20 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 16/904 (2019.01)G06F 16/36 (2019.01)
- Priorité
- DE 10354633 22.11.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- IQser IP GmbH, Borchlingweg 41, 22605 Hamburg, Allemagne → Knecon IQser Holding GmbH, Borchlingweg 41, 22605 Hamburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 12 août 2020
Transféré
- Titulaire
- IQser IP AG, Chlupfgasse 2, 8303 Bassersdorf → IQser IP GmbH, Borchlingweg 41, 22605 Hamburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 1 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
1 entrée antérieure
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
42855 Remscheid, DE
60488 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.