Isolationsmaterial
Brevet européen · EP2538416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2538416
- Numéro de demande
- EP11171302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01B 3/46 (2006.01)C08L 15/00 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)E04B 1/62 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 3 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- ContiTech Elastomer-Beschichtungen, GmbH, Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, Allemagne → Chabel B.V., Wateringweg 29, Haarlem 2031 EK, Pays-Bas
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Titulaire
Haarlem 2031 EK, NL
Inventeur
37176 Nörten Hardenberg, DE
30827 Garbsen, DE
37079 Göttingen, DE
37154 Northeim, DE
30519 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.