SEMOIR REPLIABLE PERFECTIONNE

Brevet européen · EP2538762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538762
Numéro de demande
EP11712930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
25 déc. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 73/04 (2006.01)
A01C 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 1051271 23.02.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050342 17.02.2011
Publication PCT
WO2011/104467 01.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

AUDIGIE, Jean-Charles

F-67330 Bouxwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.