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Brevet européen · EP2538814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538814
Numéro de demande
EP11705244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
22 nov. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 29/18 (2006.01)
A45D 34/06 (2006.01)
A61M 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 201003340 26.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050333 21.02.2011
Publication PCT
WO2011/104530 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

ARMSTRONG, Mark

Gwynedd LL41 4PS, GB

CORVIN-CZARNODOLSKI, Timothy, Stanley

Buckinghamshire HP5 2XL, GB

JOHNSON, Neil

Manchester Greater Manchester M41 7HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.