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Brevet européen · EP2538845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2538845
- Numéro de demande
- EP11714707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/14 (2006.01)A61C 19/04 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)A61C 5/02 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201002778 18.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/052457 18.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/101447 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.11.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
VAN LIERDE, Carl
B-9420 Meerbeke, BE
VALLOTTON, Paul-Henri
CH-1142 Pampigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.