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Brevet européen · EP2538851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538851
Numéro de demande
EP11748048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
9 sept. 2015
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
//A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
US 711866 24.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/026043 24.02.2011
Publication PCT
WO2011/106504 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 21 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 27 juil. 2022

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    SUNHAY LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN HAMILTON LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN SERVICES LLP, 1 Eagle Place, SW1Y 6AF London, Royaume-Uni, HAYFIN SOF III LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN HEALTHCARE OPPORTUNITIES LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN OPAL 2020 (B) LP, Suite 5B400, One Nexus Way, Camana Bay, George Town, Grand Cayman KY1-9005, Caïmanes, îles, HAYFIN OPAL 2020 (A) LP, Suite 5B400, One Nexus Way, Camana Bay, George Town, Grand Cayman KY1-9005, Caïmanes, îles, HAYFIN CHIEF LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN BIG CYPRESS LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 6 janv. 2022

    Transféré

    Titulaire
    LivaNova USA, Inc., 100 Cyberonics Blvd., Houston, Texas 77058, Etats-Unis d'Amérique → Corcym S.r.l., Via Benigno Crespi 17, 20159 Milano (MI), Italie

    Publié dans Swissreg le 06.01.2022

  7. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Miami Instruments, LLC, 2222 Ponce de Leon Blvd Suite 500, Coral Gables FL 33134, Etats-Unis d'Amérique → Miami Instruments, LLC, 8934 Irving Avenue, Surfside FL 33154, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 17 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

2 entrées antérieures
  1. 17 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Miami Instruments, LLC, 8934 Irving Avenue, Surfside FL 33154, Etats-Unis d'Amérique → LivaNova USA, Inc., 100 Cyberonics Blvd., Houston, Texas 77058, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

POO, Ramon, E.

Miami FL 33173, US

LAMELAS, Joseph

Miami, FL 33156, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.